CAPS

CIDRERIES MIGNARD

Présentation de la marque CAPS

Déposée le 24 avril 1980 par CIDRERIES MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CIDRERIES MIGNARD, domicilié(e) société anonyme, à BELLOT (Seine-et-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAPS est expirée depuis le 24 avril 1990.

CIDRERIES MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : ARIEL , MA POMME , CAPS , APFELELIT , SVELTA , (Marque figurative) , ORANGELIT , LA CAUCHOISE , CIDRELIT , FID'OR